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Démarches pour les particuliers
Particuliers, associations, entreprises… Retrouvez ci-dessous les renseignements nécessaires pour mener à bien les démarches de votre vie quotidienne.
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Sport
Vérifié le 17/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pratique sportive
Règles spécifiques de sécurité
Rassemblements sportifs
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Centre de loisirs, colonie, garderie ...
Famille - Scolarité
Loisirs - Sports - Culture
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Pour en savoir plus
Opération "J'apprends à nager"
Ministère chargé des sports
Les salles de sport et centres de remise en forme
Institut national de la consommation (INC)
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives
Ministère chargé des sports
Parcours acrobatique en hauteur
Ministère chargé de l'économie
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
Legifrance